Conseil Municipal du 05 novembre 2001



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2001-233APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 1ER OCTOBRE 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001-234RESTRUCTURATION DU CENTRE VILLE- RESULTATS DE L'ETUDE D'APPROFONDISSEMENT DE L'ILOT SOUS PREFECTURE - Délibération - (sans annexe)
2001-235DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET - Délibération - (sans annexe)
2001-236DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
2001-237OUVERTURES DE CREDITS AU BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
2001-238REPRISE DE CONCESSIONS PERPETUELLES EN ETAT D'ABANDON -FIXATION DU PRIX DE VENTE DES CAVEAUX - Délibération - (sans annexe)
2001-239FIXATION DES TARIFS DES INSTALLATIONS SPORTIVES AU LER JANVIER 2002 - Délibération - (sans annexe)
2001-240ACTUALISATION DE LA CONVENTION VILLE / SAMDIV POUR L'UTILISATION DU CENTRE NAUTIQUE "LE NAUTILE" - Délibération - (sans annexe)
2001-241DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT POUR L'ACTION "AIDE AUX DEVOIRS" - Délibération - (sans annexe)
2001-242DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT POUR LE SPECTACLE "DANSE" AU THEATRE - Délibération - (sans annexe)
2001-243FIXATION DES TARIFS DU SERVICE JEUNESSE AU LER JANVIER 2002 - Délibération - (sans annexe)
2001-244REVALORISATION DES TARIFS DE LA SECURITE. URBAINE / PLACES ET MARCHES - Délibération - (sans annexe)
2001-245CONVERSION DES TARIFS EN EUROS CONCERNANT LA MISE EN FOURRIERE DES VEHICULES - Délibération - (sans annexe)
2001-246CONVERSION DES TARIFS EN EUROS DE LA VIGNETTE RESIDENT - Délibération - (sans annexe)
2001-247EGLISE NOTRE-DAME DES MARAIS — RESTAURATION DE LA CHAPELLE DU CURE D'ARS- APPROBATION ET FINANCEMENT - Délibération - (sans annexe)
2001-248GARAGE CIMETIERE : AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DU PERMIS DE CONSTRUIRE - Délibération - (sans annexe)
2001-249MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
2001-250INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 ET 23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES — MARCHES NEGOCIES - Délibération - (sans annexe)
2001-251INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : LOCAUX 125 RUE CORLIN BAIL AVEC M. GAUCEL ROBERT, PEINTRE - Délibération - (sans annexe)